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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES - SALAISONS DE LA VILLETTE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BUSSO FRERES - SALAISONS DE LA VILLETTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1416541
Date de dépôt :
03/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2007
Marque figurative de BUSSO FRERES - SALAISONS DE LA VILLETTE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES - SALAISONS DE LA VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES - SALAISONS DE LA VILLETTE domicilié(e) 20-22, rue Gabriel Péri, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS (dossier no 2093135) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 054 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2093135) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416541.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 juillet 2007.

BUSSO FRERES - SALAISONS DE LA VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JAME , (Marque figurative) , LE GALET , (Marque figurative) , LE ROSNEEN , BUSSO , LES SAVEURS DE L'AUTHENTIQUE , (Marque figurative) , SAUCISSON SEC PUR PORC


BUSSO FRERES - SALAISONS DE LA VILLETTE (S.A.) - 20-22, rue Gabriel Péri, 93310 LE PRE SAINT GERVAIS (dossier no 2093135) - France - SIREN 602054132


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2093135) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1997 n°2093135 - Publication au BOPI 1997-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

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